Il freelance « une personne qui travaille pour son propre compte pour différents clients (entrepreneurs) sans contrat à long terme ». Freelancer (ou indépendant) est le partenaire de l’entreprise pendant l’accomplissement d’une mission. En tant que fournisseur de ce dernier, il lui offre la possibilité d’externaliser certaines tâches.
Freelance : Un fournisseur à part entière
La principale caractéristique du freelancing est son indépendance par rapport à l’entreprise pour laquelle il est un fournisseur. Il est à l’extérieur de l’entreprise et sert une mission qui le lie contractuellement à l’entreprise.
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Le travailleur indépendant, sous couvert d’un contrat, effectue pour son client une mission dont les conditions ont été définies à l’avance et à la fin de laquelle il doit fournir au client un « travail » évaluable en échange de sa rémunération.
Pendant la durée de son contrat, il ne jouit pas des mêmes droits qu’un employé de l’entreprise (CE, hypothèque, etc.), mais en tant que partenaire extérieur, il n’est pas soumis aux mêmes exigences. Par exemple, il n’est pas possible de lui imposer des heures de travail fixes.
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Pigiste et facturation
temps écouléLes travailleurs indépendants peuvent facturer les services de deux façons : — (tarif horaire ou journalier). En fonction de votre entreprise, cette facturation est assujettie ou non à la TVA, mais inclut nécessairement les cotisations de sécurité sociale.
— au paquet , c’est-à-dire freelance fixe des frais pour une tâche donnée. Ce prix est généralement préféré par les indépendants qui exercent régulièrement les mêmes activités. Il est souvent utilisé pour les activités graphiques, informatiques ou journalistiques : création de logo, infographie, rédaction de billets de blog, etc.Cette facturation est plus bénéfique pour le client car il est plus clair, mais plus restrictif pour les indépendants, car il l’oblige à estimer avec avec précision le temps consacré à l’exécution de la mission. Si elle dépasse la durée estimée, vous ne pourrez pas demander au porteur de projet d’être payé en heures supplémentaires.
Travailler avec un freelancer : contrats
Les contrats reliant les pigistes aux décideurs sont principalement de deux types : oral et écrit. Le respect du contrat, oral ou écrit, est la première obligation de l’entrepreneur.
Les contrats oraux sont communs et légaux, bien qu’il soit recommandé de résumer par courriel ce qui a été convenu entre les deux parties afin de se protéger en cas de litige. Le courriel doit également appeler : — la nature de la mission à effectuer — le terme réalisation — le prix fixe.
Le contrat écrit devrait être préféré au contrat oral car il permet d’établir certaines règles de fonctionnement entre les deux parties noires et blanches. Cela permettra, soit dit en passant, de : — définit obligations des parties intéressées et prévoir les conséquences de leur non-respect. — clarifier clairement l’objet du contrat. Ce dernier indique de manière claire et détaillée les tâches prévues, le résultat final, le tarif, le délai accordé pour l’accomplissement de la mission et les modalités de paiement. — prévoir les termes et les conséquences de la résiliation du contrat. : spécifie les concepts de propriété. — définir les garanties et les responsabilités.
Le suivi de la mission postcontractuelle doit également être négocié à l’avance.
Outre les clauses légales habituelles, ce contrat doit permettre la formalisation de clauses restrictives telles que : — la clause de non-concurrence — l’interdiction ou l’autorisation de poursuivre l’exploitation des créations ; — Cessions de droits d’auteur
Toute modification du contrat initial doit faire l’objet d’une modification qui doit être acceptée par les deux parties. Sur Internet, il existe des modèles de contrats qui vous permettront de ne pas oublier l’essentiel. Rappelez-vous qu’une fois le contrat signé, il a force de loi.
Travailler avec un freelancer : règles
En plus du contrat lui-même, le décideur doit s’assurer que le freelance est couvert par RC Pro Assurance (Responsabilité civile professionnelle). Cette assurance couvre le travailleur indépendant en cas de blessures physiques et matérielles qu’elle est susceptible de causer à autrui.
Selon le statut du travailleur indépendant, le contractant doit vérifier qu’il est enregistré auprès de toutes les autorités juridiques ou sociales nécessaires. Par exemple, il doit vérifier que le pigiste est enregistré auprès des agences de protection sociale et qu’il est affilié à divers régimes d’assurance (maladie, invalidité, vieillesse, etc.).
Toujours, selon le statut du freelance, le propriétaire du projet doit effectuer différentes vérifications, par exemple : — si ce dernier se trouve dans un , le décideur doit vérifier qu’il possède un numéro SIREN, un SIRET et un code APE définissant sa profession. — s’il a établi sa société, le propriétaire du projet doit vérifier qu’il dispose, en plus du numéro SIREN, d’un numéro d’enregistrement au Registre des entreprises et entreprises (RCS).
Le client doit également respecter un ensemble de règles « non spécifiques ou non soumises à un droit spécifique ». Il a plusieurs tâches à l’égard des indépendants : — informations sur les devoirs : le client doit fournir au freelancer toutes les informations nécessaires et utiles pour l’accomplissement et l’exécution de sa mission. — devoir de coopérationobligation de réception : le client doit prendre toutes les mesures nécessaires pour promouvoir le succès de la mission du freelancer. Par exemple, il doit encourager l’accès freelance aux employés de son entreprise s’ils sont nécessaires au bon fonctionnement du mission. — : le client, avant d’accepter ou de refuser l’objet de transfert, doit accuser réception de la livraison de la même. Pour éviter les déceptions tardives, il est préférable de planifier des suivis réguliers des missions avec des pigistes. Vous pouvez également, si vous le souhaitez, définir la régularité de ces rendez-vous dans le contrat qui vous relie au freelance.
Le bon fonctionnement d’une mission dépend souvent de ces SimpleLigations.
Information : Le client doit fournir au freelancer toutes les informations nécessaires et utiles pour l’accomplissement et l’exécution de sa mission. — devoir de coopérationobligation de Réception : le client doit prendre toutes les mesures nécessaires pour promouvoir le succès de la mission du freelancer. Par exemple, il doit encourager l’accès indépendant aux employés de son entreprise s’ils sont nécessaires au bon fonctionnement de la mission. — : le client, avant d’accepter ou de refuser l’objet du transfert, doit facturer réception de la livraison de la même. Pour éviter les déceptions tardives, il est préférable de planifier des suivis réguliers des missions avec des pigistes. Vous pouvez également, si vous le souhaitez, définir la régularité de ces rendez-vous dans le contrat qui vous relie au freelance.
Le bon fonctionnement d’une mission dépend souvent de ce simple
